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Document d'enregistrement universel
DEU
2022
Profil Axway RFA / DPEF
Axway et ses activités
1.1 Histoire d’Axway
2001 -2010 : Axway, filiale logicielle du groupe Sopra
Axway, figure de proue indépendante sur le marché du logiciel d’infrastructure depuis 2011
20 ans de développement, à la fois organique et par acquisitions
1.2 Situation générale des marchés d'Axway
1.2.1 Axway sur le marché des logiciels d’infrastructure
1.2.2 Tendances observées sur les marchés d’Axway
1.2.3 Environnement concurrentiel
1.2.4 Clientèle et marchés cibles
1.3 Stratégie et objectifs RFA
1.3.1 Stratégie d’Axway
1.3.2 Faits marquants et évolutions de l’exercice 2022
1.3.3 Priorités stratégiques et ambitions
1.4 Chiffres clés et commentaires sur les comptes consolidés 2022
1.4.1 Chiffres clés
1.4.2 Commentaires sur les comptes consolidés 2022
1.5 Commentaires sur les comptes annuels 2022 d’Axway Software SA
1.5.1 Compte de résultat
1.5.2 Bilan
1.6 Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2022
1.7 Carte d’identité juridique d’Axway Software
1.8 Organisation d’Axway
1.8.1 Structure permanente
1.8.2 Structures non permanentes : affaires et projets
1.9 Derniers changements opérés
1.10 Calendrier financier indicatif
1.11 Contacts investisseurs & actionnaires
Risques et contrôle
2.1 Facteurs de risque RFA / DPEF
2.1.1 Identification et évaluation des risques
2.1.2 Principaux risques
2.1.3 Risques liés au marché d’Axway
2.1.4 Risques liés à l’activité et à l’organisation d’Axway
2.1.5 Risques liés à la sécurité
2.1.6 Risques juridiques et de conformité
2.2 Contrôle interne et gestion des risques
2.2.1 Objectifs du contrôle interne et de la gestion des risques
2.2.2 Fonctionnement du système de contrôle interne et de gestion des risques
2.2.3 Principaux acteurs du système de contrôle interne et de gestion des risques
2.2.4 Évaluation et démarche d’amélioration continue
2.3 Élaboration et traitement de l’information comptable et financière
2.3.1 Pilotage de l’organisation comptable et financière
2.3.2 Élaboration de l’information comptable et financière publiée
2.4 Politique d’assurance et de couverture des risques
Responsabilité d'entreprise D éclaration de performance extra-financière RFA/DPEF
3.1 Axway, un acteur innovant et responsable dans le secteur du numérique
3.2 Engagement Employeur : continuer de construire l’entreprise pour laquelle nous voulons travailler
3.2.1 Évolution des objectifs Employeur
3.2.2 Principaux indicateurs Employeur
3.2.3 Programmes Employeur réalisés en 2022
3.2.4 Ambitions Employeur 2023
3.3 Engagement Sociétal : avoir un impact positif auprès de nos parties prenantes en tant que leader dans l’édition de logiciels
3.3.1 Evolution des objectifs engagement Sociétal
3.3.2 Programmes réalisés en 2022
3.3.3 Achats responsables : enrichir le dispositif auprès des fournisseurs
3.3.4 Outils éthiques et responsables
3.3.5 Ambitions Sociétal 2023
3.4 Engagement Environnemental : contribuer à l’atténuation du changement climatique
3.4.1 Réduction des émissions
3.4.2 Environnemental : objectifs 2023-2028
3.4.3 Évaluations externes 2022
3.4.4 Programmes réalisés en 2022
3.4.5 Bilan Carbone
3.4.6 Ambitions environnementales 2023-2028
Attestation de l’Organisme Tiers Indépendant
Table de concordance des informations sociales et environnementales
Gouvernement d’entreprise RFA / DPEF
4.1 Composition et fonctionnement des organes d’administration et de Direction
4.1.1 Composition du Conseil d’administration
4.1.2 Fonctionnement du Conseil d’administration
4.1.3 Comités du Conseil
4.1.4 Mandataires sociaux dirigeants
4.2 Conventions réglementées et évaluation des conventions courantes
4.2.1 Convention approuvée au cours d’exercices antérieurs dont l’exécution s’est poursuivie durant l’exercice
4.2.2 Procédure d’évaluation des conventions courantes et mise en œuvre au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022
4.2.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
4.3 Code de gouvernement d’entreprise
Application des recommandations
4.4 Rémunérations et avantages
4.4.1 Éléments de rémunération versés ou attribués aux mandataires sociaux au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022
4.4.2 Politique de rémunération
4.4.3 Ratio d’équité
4.4.4 Descriptif des attributions d’actions gratuites
Comptes consolidés RFA
5.1 État du résultat net consolidé
5.2 État du résultat global consolidé
5.3 État de la situation financière consolidée
5.4 État des variations des capitaux propres consolidés
5.5 Tableau des flux de trésorerie consolidés
5.6 Notes aux états financiers consolidés
5.7 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Opinion
Rapport au Comité d’audit
Comptes annuels RFA
6.1 Bilan
6.2 Compte de résultat
6.3 Annexe aux comptes annuels 2022
6.3.1. Faits majeurs, principes comptables et méthodes d’évaluation
6.3.2 Notes relatives au bilan
6.3.3 Notes relatives au compte de résultat
6.3.4 Autres informations
6.4. Tableau des résultats des cinq derniers exercices d’Axway Software SA
6.5 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Opinion
Capital et actions Axway Software RFA
7.1 Informations générales
7.2 Répartition du capital
7.2.1 Opérations récentes – Franchissement de seuils
7.2.2 Nombre approximatif d’actionnaires
7.2.3 Actionnariat salarié
7.2.4 Pacte d’actionnaires déclarés aux autorités boursières
7.2.5 Contrôle de la Société
7.3 Évolution du capital
7.4 Actions détenues par la Société ou pour son propre compte – programme de rachat d’actions et contrat de liquidité
7.4.1 Opérations réalisées en 2022 au titre du programme de rachat d’actions
7.4.2 Opérations réalisées en 2022 au titre du contrat de liquidité
7.4.3 Descriptif du programme de rachat d’actions proposé à l’Assemblée Générale du 11 mai 2023
7.5 Délégations accordées par les Assemblées Générales en matière d’augmentation de capital
I. Délégations de compétences consenties lors de l’Assemblée Générale Mixte du 25 mai 2021
II. Délégations de compétences consenties lors de l’Assemblée Générale Mixte du 24 mai 2022
7.6 Options de souscription d’actions
7.7 Cours de bourse et volumes d’échanges
7.8 Dividende
7.9 Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions
7.9.1 Droits et obligations attachés aux actions (article 12 des statuts)
7.9.2 Indivisibilité des actions – Nue-propriété – Usufruit (article 13 des statuts)
7.10 Informations relatives aux offres publiques d’acquisition conformément à l’article L. 22-10-11 du Code de commerce
Assemblée Générale Mixte du 11 mai 2023
8.1 Ordre du jour RFA
Assemblée Générale Ordinaire
Assemblée Générale Extraordinaire
Assemblée Générale Ordinaire
8.2 Exposé des motifs et texte des résolutions
8.2.1 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
8.2.2 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
8.2.3 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
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Français
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incluant le Rapport Financier Annuel
2022
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